Union douanière: des changements dans la certification

A partir du 1er Juillet 2010, la législation de l’Union douanière (UD) de la Biélorussie, le Kazakhstan et la Russie démoli des changements importants dans le système de certification des produits importés en Russie et en produits pour la vente sur son territoire.

Liste des produits nécessitant une certification sur la base de l’objet TC législation de la surveillance sanitaire et épidémiologique à la frontière, contient CU Décision de la Commission № 299 du 28.05.2010, conformément aux types de produits qui peuvent causer des dommages graves à la santé des consommateurs en cas de non-respect de la sécurité et leur faible qualité est nécessaire de délivrer un certificat d’enregistrement d’Etat de Rospotrebnadzor. Liste considérable de produits pour obtenir un avis d’expert sur le respect des exigences sanitaires TC, il ya – en Rospotrebnadzor.

Véhicule Commission a délivré un certificat de conformité unique pour l’Union. La liste des produits qui sont soumis à des exigences évaluation de la conformité de la législation TC fixé par décision de la Commission № 319 du 18.06.2010. À l’heure actuelle, les certificats de conformité pour les produits TC et la déclaration de conformité peut être remplacé par des véhicules similaires opérant dans les pays de l’Union les permis nationaux.

 

 

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