Certificat de Sécurité Incendie – un document officiel confirmant le fait de conformité à toutes les exigences de sa sécurité. En Russie, il ya une liste spécifique de produits (Federal numéro 123 de la loi 22.iyulya 2008, article 146), qui doit nécessairement attirer l’attestation de conformité incendie. Si le produit n’apparaît pas dans la liste, peuvent se voir délivrer un certificat de conformité de la sécurité incendie sur une base volontaire. La procédure d’obtention instrument volontaire est pratiquement identique à la procédure d’enregistrement du certificat feu obligatoire. De nombreux fabricants préfèrent faire un certificat de sécurité pour les pompiers volontaires d’un avantage concurrentiel pour leurs produits.

 Certification feu algorithme

Certification de la sécurité incendie est réalisée sur le territoire de l’Etat russe en conformité avec les règlements techniques. Pour obtenir un tel document comme un certificat de conformité incendie à l’organisme de certification avec accréditation au Ministère d’urgence à déposer certains documents. Il peut être constitué d’un nombre différent de valeurs, en fonction de la catégorie de produits. Cependant, il ya un certain nombre de documents obligatoires:

Spécifications pour les produits;
Demande;
Fondateur et documents d’enregistrement;
Documentation technique pour les produits (dessins, passeport, ou une description de l’unité de construction).
Peut exiger une preuve supplémentaire de la propriété de l’espace de production, ou de contrats de location de ces équipements, codes statistiques, les coordonnées du demandeur.

 Après le dépôt de documents, l’organisme de certification procède à une évaluation des produits de sécurité incendie, effectue l’échantillonnage des marchandises. Les résultats de l’événement doit être fixé dans l’acte de prélèvement. Ensuite, tous les échantillons prélevés sont testés dans des laboratoires d’accréditation. Après des recherches dans le protocole est la base pour la délivrance du certificat d’incendie. Si la certification fournit une vérification sélectionnée de la production, et la procédure est effectuée. Après avoir fait toutes les mesures ci-dessus (si les études positives), le demandeur recevra un certificat de conformité de sécurité incendie.

 Remarque sur les résultats des tests

L’ensemble de la procédure de certification feu est assez cher. Occupent une part importante du coût est les échantillons d’essai. En fonction de la complexité du produit est déterminée par les méthodes de recherche, et donc le coût de l’examen. Au cours de la procédure, les produits testés par les caractéristiques suivantes:

Inflammabilité;
vitesse de la flamme;
inflammabilité;
répartition de la production de substances toxiques pendant la combustion;
la consommation d’oxygène lors de la combustion.
Toutes ces caractéristiques et l’étendue de leur conformité nécessairement reflétées dans le rapport d’essai. Malgré le fait que ces données sont reflétées dans le certificat de feu, leur présence dans le protocole comme nécessaire.

Lors de la vérification de la sécurité incendie de produits ou d’un lot de produit unique, l’inspection de la production est nécessaire. Vous pouvez le faire sans l’expertise de la production, si le fabricant a émis un certificat de conformité à la norme ISO 9001.

Durée de l’enregistrement d’un document, par exemple un certificat de conformité incendie, selon le produit, la nécessité de vérifier la production et la mise en œuvre des tests.

Jusqu’à récemment, la Russie avait un tel document que la conclusion sanitaire et épidémiologique (ZES). C’est l’existence d’un tel document attestant les articles sanitaires et épidémiologiques et de santé.

Depuis qu’il est entré en vigueur union: Ce document a été annulée. Maintenant, la sécurité des produits de confirmation de la santé est un certificat d’enregistrement.

Après l’annulation de SEZ a révisé la liste des marchandises soumises à confirmation de la conformité des produits d’hygiène. De nombreux types de produits ont été exclus de cette liste. Toutefois, de nombreux fabricants prévoient de participer aux appels d’offres et que vous souhaitez confirmer l’innocuité de ses produits, à partir de la position des normes sanitaires et épidémiologiques. La raison en est que, sans confirmer la qualité et la sécurité de la documentation produit, la société ne sera probablement pas en mesure de produire à haut risque du transport par chemin de fer des produits et obtenir un contrat lucratif Etat.

Dans ce cas, pour résoudre la situation peut opinion d’experts Rospotrebnadzor. Ce document ne peut être obtenu sur une base volontaire. Avis d’expert peut disposer dans Rospotrebnadzor et ses bureaux régionaux. Le document est d’une durée illimitée et est active dans toute l’Union douanière.

 En général, le processus d’obtention de l’avis de la procédure est identique à la conception des ZES. Il est important de noter que le rôle du candidat dans la mise en page du document peut seule société russe. Même dans le cas où la conception de l’étude porte sur le fabricant étranger, l’exécution initié d’un document à une société russe, qui sera inscrite dans le rapport d’expertise.

Ce document, que l’opinion d’experts, peut être rempli qu’une seule fois sera fait tous les tests de laboratoire sur des échantillons de produits, et si les résultats sont positifs. Avis d’expert confirme le fait que les produits répondent à toutes les exigences sanitaires et épidémiologiques et d’hygiène.

Il est obligatoire d’experts Rospotrebnadzor rapport comprend les informations suivantes:

heure et le lieu de l’examen par les pairs;
des informations sur le comité d’experts ou d’experts procède à l’examen, ainsi que l’identité de l’autorité de l’expertise;
la base de l’examen par les pairs.
Pourquoi dessiner avis d’expert?

 Il est devenu très populaire d’un instrument de l’opinion d’experts Rospotrebnadzor, malgré le fait qu’il est fait sur une base volontaire. Cela est dû au fait que les entreprises qui vendent leurs produits, leur préférence est donnée aux produits qui sont disponibles dans la documentation de la sécurité et de la qualité des produits. Le résultat est que l’opinion d’experts peut accroître la compétitivité de l’organisation et donc augmenter les profits.

Selon les lois de la Fédération de Russie doit être confirmé que la qualité des produits. Système de base certification de l’État est le certificat GOST R de conformité GOST R certifie que le produit testé répond à toutes les exigences.

Selon la loi russe, pour obtenir un tel permis, un certificat de conformité GOST R, les organisations ont le droit dans n’importe quelle région du pays. Conçu selon les règles de GOST R certificat de conformité pour l’ensemble de l’Etat russe.

 Obligatoire certificat GOST R

 L’obtention du certificat est dans les organismes de certification à l’accréditation. Document de référence pour la certification GOST R confirme la qualité et la sécurité des produits. Il ya une certaine gamme de produits soumis à la clairance document de certification obligatoire. Cette liste comprend des produits pour les enfants, la plupart des types d’équipements de procédés, de produits médicaux et d’autres produits. Ladite nomenclature et s’étend à des produits nationaux et de produits importés.

 Certificat de conformité volontaire

 En plus de la liste des produits qui requièrent une certification obligatoire en Russie, il ya la liste des produits soumis à l’adoption obligatoire de la déclaration de conformité GOST R

 En plus de la déclaration d’immatriculation, vous pouvez toujours faire un certificat volontaire de conformité GOST R. En général, la procédure du certificat d’enregistrement de l’enregistrement volontaire est presque identique instrument contraignant. La différence, c’est que si la procédure facultative le demandeur peut choisir les paramètres et les caractéristiques des produits et le respect de ce qui sera testé dans le processus de certification.

Disponibilité de la certification volontaire peut augmenter considérablement la compétitivité des produits. Cependant, il est important de comprendre que ce document n’est pas un substitut à une déclaration de conformité GOST R, et doit être, en plus de celui-ci.

Les programmes de certification

 L’obtention du certificat peut être sur des chemins différents:

sur la production de produits commerciaux;
en consignation;
en vertu du contrat.
Au certificat d’enregistrement pour la production en série dans le document doit nécessairement tenir compte du nombre protocole précédemment effectué des tests d’échantillons. Ce système est adapté pour les produits importés et des produits nationaux. Période de validité d’un tel document peut varier, puis 1 à 3 ans.

 Certificat de conformité pour un grand nombre de produits peuvent être obtenus sans la présence de l’essai. Mais le document doit indiquer la date et le numéro de facture. Il est important de réaliser que, sous un tel régime, le certificat n’est valable que pour une certaine quantité de produits. D’un tel certificat GOST R avec la date ouverte. Pratique pour obtenir un tel document si le lot d’essai importation prévue. De nombreux fabricants utilisent le système pour confirmer que la qualité de l’équipement.

 Certificat de conformité pour un contrat devrait inclure des informations sur les essais de produits (date et numéro du procès-verbal). Également dans le document d’un système obligatoire d’enregistrement, le nom du destinataire et le fabricant, la date et le numéro du contrat. Cette forme de certification est adapté dans les cas où les importations de produits est constante et ne se limite pas à la livraison. GOST R certificat délivré en vertu du présent régime est valable 1 an. Par conséquent, dans ce laps de temps, la société requérante d’importer des marchandises figurant dans le contrat sans restriction.

Algorithme procédure pour obtenir un certificat

 La procédure d’obtention d’un certificat en plusieurs étapes:

définition du document de certification à tracer;
Activités-test et le protocole de réception;
dépôt des documents nécessaires à l’AC;
certification directe par le demandeur.
Documents requis pour l’inscription du certificat

 Sur un produits sur le marché importés:

un document attestant de la qualité de la production;
description du produit (aspect, l’étendue de l’utilisation, caractéristiques);
réclamer.
Sur produits de masse domestiques:

documents d’enregistrement;
statuts (les 3 premières pages);
la preuve de la propriété des installations de production ou de location;
normatif de la documentation technique du produit (GOST ou TU);
demande;
Description du produit.
Livré sous contrat avec les produits importés:

documents d’enregistrement;
Description du produit;
Statuts (les 3 premières pages);
demande;
contrat (copie).

С 1 июля 2010 года законодательство Таможенного Союза (ТС) стран Белоруссии, Казахстана и России снесло существенные изменения в систему сертификации продукции, ввозимой в РФ и выпускаемой для реализации на ее территории.

Список продукции, требующей сертификации на основе законодательства ТС, подлежащей санитарно-эпидемиологическому надзору на границе, содержит Решение комиссии ТС № 299 от 28.05.2010 г. В соответствии с ними на виды товаров, которые могут нанести серьезный вред здоровью потребителей при несоответствии показателей безопасности и низком их качестве, требуется оформить Свидетельство о государственной регистрации Роспотребнадзора. На значительный перечень продукции необходимо получить Экспертное заключение о соответствии санитарным требованиям ТС, там же — в Роспотребнадзоре.

Комиссия ТС ввела в обращение единый сертификат соответствия для стран Союза. Перечень продукции, которая подлежит оценке соответствия требованиям законодательства ТС, установлен Решением комиссии № 319 от 18.06.2010г. В настоящее время сертификаты соответствия на продукцию ТС и декларации о соответствии ТС можно заменить аналогичными действующими в странах Союза национальными разрешительными документами.

Faire un certificat de conformité ou une déclaration pour les produits, il est nécessaire de traverser la frontière russe. Si le fabricant étranger est certifié pour une évaluation de la conformité des produits fabriqués dans le pays (certifié le fabricant des marchandises), alors ils devraient donner au Centre de Certification russe.

Si, entre le pays importateur et la Fédération de Russie existe un accord bilatéral sur la reconnaissance mutuelle des tests de laboratoire ou des protocoles, il peut considérablement simplifier la procédure d’enregistrement du certificat en Russie.

Si le fabricant du certificat émis des marchandises dans la structure, qui a été accrédité Etat standard (Rosstandart), le certificat russe de conformité peut être délivré sans essais complémentaires sur des produits sur la base d’un certificat étranger. Il s’agit d’un certificat dite de certificat de reconnaissance. Les entités étrangères avec accréditation Russie, par exemple, ce qui suit: «TSE» Turquie, «DEMKO» Danemark, «Stiftung Warentest» Allemagne », KEMA” Pays-Bas et d’autres.

Si le certificat russe de conformité délivré par le constructeur étranger et un «certificat au fabricant», puis il peut être importé, les produits destinés aux différents importateurs russes. Le volume des marchandises livrées dans ce cas n’est pas limité à l’intérieur d’un seul contrat, et que le certificat a une date précise sa date d’expiration (certificat à 3 ans).

Si un certificat de conformité a été délivré pour un contrat ou une unité de production et un «certificat de contrat» ou «certificat à la partie», que l’importation de la Russie prochain lot de produits de la même marque (et le nom de l’importateur de même) aurait besoin d’un certificat pour un nouveau contrat. (Période de validité du certificat – pas plus d’un an). Sans permis de marchandises traverse la frontière russe.

Под таможенной сертификацией принято понимать оформление разрешительных документов, которые требуется предъявлять при таможенном досмотре на конкретную продукцию (если они являются для нее обязательными по российским законам). К таким документам относятся следующие:

• Свидетельство государственной регистрации ТС;
• Экспертное заключение Роспотребнадзора;
• Сертификат соответствия системы ГОСТ Р (или единый сертификат соответствия ТС, или свидетельство признания сертификата);
• Пожарный сертификат на продукцию, полученный в МЧС;
• Отказное письмо (Роспотребнадзора или МЧС). Отказное письмо для торговли не является таможенным документом;
• Озоновое заключение должно быть оформлено на продукцию, содержащую озоноразрушающие вещества;
• Ветеринарный сертификат на мясо, мясную и другую продукцию животного происхождения;
• Фитосанитарный сертификат для продукции растительного происхождения.

В стране, из которой происходит поставка товара, требуется оформить Сертификат происхождения продукции.

Динамика развития российского бизнеса, также как и возможность за короткий срок получить значительную норму и рост прибыли, являются наиболее привлекательными сторонами вложения инвестиций в экономику России зарубежными предпринимателями. Рост иностранных инвестиций и раскручивание российского бизнеса могут привести к тому, что в соответствии с прогнозами специалистов, выйти иностранцам на российский рынок через пять лет будет значительно труднее, нежели в настоящее время. Развитию данной ситуации будет способствовать вхождение РФ в ВТО. Но в настоящее время Россия по-прежнему является перспективнейшим рынком.

При выходе зарубежных предпринимателей на российский рынок важными являются вопросы, связанные с выбором организационно-правовой формы для регистрации иностранного бизнеса в РФ, партнеров, консультантов по специфике российского бизнеса. Для ведения предпринимательства не является достаточным открыть офис в России или официальное представительство в РФ, найти бизнес-партнеров в России, организовать поставки в РФ. Не менее важными являются вопросы, связанные с выбором сферы деятельности будущего совместного предприятия, а также обеспечение его законного функционирования в рамках российского законодательства.

Выход на российский рынок часто связан с выбором сферы деятельности, предназначенной именно для российского сегмента. Нередко зарубежные предприниматели останавливаются на следующих видах предпринимательства: пищевая отрасль, упаковочные предприятия, производственные предприятия, связанные с сырьем, деревоперерабатывающие предприятия, парфюмерная, косметическая промышленность. Но для организации некоторых видов деятельности в России требуется специальное разрешение на его осуществление, которое называется лицензией. Требование лицензирования одинаково распространяется как на российских, так и на иностранных предпринимателей.

Поставка различной продукции и последующая ее реализация в России требуют наличия документов, подтверждающих, что товар отвечает требованиям российского законодательства. (Сертификаты качества и безопасности, полученные в стране производителя, не являются действующими в России). В РФ требуется прохождение процедуры сертификации и оформления сертификата соответствия Техническим регламентам РФ или российским стандартам (ГОСТам). Сертификат в государственной системе оценки соответствия ГОСТ Р имеет другое название — «сертификат Ростест». Этот факт связан с тем, что компания Ростест наиболее авторитетный и значительный в России независимый эксперт по оценке соответствия российским требованиям безопасности продукции.

Значимость сертификатов соответствия, полученных по различным схемам оценки соответствия, которые разрешает российское законодательство, различно. Если будет производиться оценка безопасности и качества продукции на каждую конкретную партию поставляемого товара, то прохождение данной процедуры потребуется отдельно для каждой отправки в Россию и при начале работы с другим российским партнером.

Для зарубежного производителя самым оптимальным вариантом является оценка соответствия российским национальным требованиям серийной продукции, которая будет выпускаться в течение всего действия российского сертификата соответствия (на срок от 1 года до 5 лет). И если зарубежный предприниматель сочтет необходимым поставлять в Россию свой товар через другого импортера, ему не потребуется повторно обращаться в орган сертификации для прохождения процедуры сертификации продукции. В этом случае новому импортеру будет достаточно предоставить таможенным органам заверенную копию ранее полученного сертификата. Сертификат качества Ростест признается на всей территории РФ.

Специалисты сертификационного центра «Ростест» рекомендуют своим зарубежным клиентам пройти сертификацию выпускаемой продукции по законам Российской Федерации еще до выхода и начала поставок ее на российский рынок. Для разной продукции время для проведения оценки соответствия может быть различным, ведь сертификат соответствия — это далеко не единственный разрешительный документ, который требуется для поставки продукции на территорию России и ее законной реализации российским потребителям.

Наиболее квалифицированную помощь в определении перечня разрешительных документов на товар, предполагаемый для поставки в Россию, и в оформлении документов сертификации Вам могут оказать органы сертификации в Москве и Санкт-Петербурге. Центр сертификации Ростест готов предоставить реальную помощь в оформлении сертификатов практически на любые виды товарной продукции.

В России существует несколько обязательных систем сертификации и более ста систем, проводящих оценку соответствия на добровольной основе, функционирующих на базе ФЗ «О техническом регулировании». Одной из самых авторитетных национальных систем оценки соответствия является система сертификации ГОСТ Р.

Государственная сертификация соответствия ГОСТ Р требует на отдельные виды продукции оформить обязательный сертификат соответствия ГОСТ Р или декларацию соответствия на продукцию в зависимости от вида поставляемого товара (перечень подлежащих сертификации товаров приведен в Постановлении Правительства РФ № 982 от 01.12.2009 г.). В равной степени данное требование относится, как к продукции российских производителей, так и к товарам, поставляемым из-за рубежа.

Следует учитывать тот факт, что оформить декларацию на товары в России может только российский резидент на свое имя. Это может быть как импортер продукции, так и российский представитель, которому на основе договора делегированы полномочия со стороны зарубежного производителя продукции. Обязательная сертификация продуктов питания и сертификация одежды и обуви для взрослых, например, в РФ необходима в форме декларации о соответствии товаров.

Получение сертификата на продукцию в системе ГОСТ Р является также обязательным для тех видов товаров, для которых введены в России Технические регламенты (число действующих регламентов -16). Для каждого вида продукции соответствующий регламент содержит требования безопасности, разрешенные формы оценки соответствия, порядок получения декларации соответствия или сертификата на технический регламент, допустимые схемы оценки соответствия.

Сертификация оборудования, сертификация транспортных средств, сертификация автомобилей (евро сертификация, включая оформление Евро 4 — экологического сертификата соответствия), сертификация пожарной безопасности, сертификация техники, табачной продукции, соковых, молочных и некоторых других товаров предписывает подтвердить исполнение требований соответствующего Технического регламента и оформить сертификат на соответствие техническому регламенту или декларацию соответствия техническому регламенту.

Ростест — российский официальный центр сертификации продукции и услуг, центр сертификации и испытаний для российских и иностранных производителей, экспортеров и дистрибьюторов. Здесь проводится подтверждение соответствия фактических характеристик товаров российским национальным стандартам и ГОСТам, так называемая сертификация Ростест, в результате чего выдаются сертификаты соответствия безопасности и декларации на продукцию. Компания имеет:

• квалифицированных специалистов в различных областях хозяйственной деятельности, обладающих специальными знаниями, умениями и допусками (сертификатами специалистов) для ведения работ по оценке соответствия в форме сертификатов соответствия (Россия) или деклараций на соответствие;
• аккредитованные органы сертификации соответствия продукции требованиям ГОСТов (российских стандартов, разработанных при социализме), Технических регламентов РФ и Таможенного Союза, других нормативных документов во многих сферах деятельности и отраслях промышленности;
• сеть региональных центров сертификации, распределенных по всей стране, но имеющих централизованное управление и доступ к единым корпоративным ресурсам, поэтому возможно получение равнозначных сертификатов в Москве, в центре сертификации Санкт-Петербурга, Уральском центре сертификации, Нижегородском центре сертификации (возможна сертификация Казань, сертификация Екатеринбург, сертификация Челябинск, сертификация в Новосибирске и в других городах РФ).
• значительный опыт работы с зарубежными производителями в различных областях производственной деятельности, и зарубежными импортерами, Дистрибьюторами

Все это вместе дало возможность центру экспертизы и сертификации в РФ обрести неколебимый авторитет на российском рынке. В России «сертификат Ростест» является гарантией не только качественно проведенных независимых испытаний, но и фактической безопасности сертифицированной в центре Ростест продукции.